ÉCOLE ELEMENTAIRE LEONARD DE VINCI - 91300 MASSY

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Admission :
Le directeur procède à l’admission sur présentation du certificat d’inscription délivré par la mairie et du certificat de radiation établi par la direction de l’école précédente.

Fréquentation  :
a) Obligation scolaire : La fréquentation de l’école élémentaire est obligatoire conformément aux lois et règlements en vigueur.
b) Absences : Les familles sont tenues de faire connaître par un mot daté et signé le motif précis de l’absence avec, le cas échéant, production d’un certificat médical. Un Mot sera remis aux familles en cas d’absence non justifiée.
Des autorisations d’absences seront tolérées à la demande écrite des familles pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.
Dans le cas d’absences répétées, non justifiées, la famille s’expose aux sanctions prévues par les textes régissant l’obligation scolaire. Le directeur informe de ces absences les services académiques et éventuellement les services judiciaires et sociaux.
c) Retards : Les portes de l’école sont fermées pour des raisons de sécurité pendant les heures de classe.

Horaires :
Les jours de classe sont les suivants : lundi, mardi, jeudi et vendredi.
Le matin, l’école ouvre à 8 heures 20, les cours commencent à 8h30 et finissent à 11h30 L’après-midi, l’école ouvre à 13h20, les cours commencent à 13h30 et finissent à 16h30.
Il est essentiel d’arriver à l’école entre 8h20 et 8h30 le matin, et entre 13h20 et 13h30 l’après-midi. Il n’y aura personne pour ouvrir la porte en cas de retard, chacun étant avec ses élèves dans sa classe.
A l’issue des cours, les élèves qui ne mangent pas à la cantine ou ne restent pas à l’étude sont accompagnés par l’enseignant jusqu’à leur sortie de l’école où sa responsabilité s’arrête.
L’entrée dans l’enceinte scolaire est interdite aux élèves en dehors des heures scolaires, seuls les enfants inscrits à l’étude sont autorisés à rester après 16h30. Le personnel de l’école n’est responsable des élèves que pendant les heures de surveillance réglementaires.
Certains élèves, inscrits après autorisation parentale dans un groupe d’Activités Pédagogiques Complémentaire, sortiront le matin à 12h deux fois par semaine sur des périodes courtes, en conformité avec le projet d’école et les instructions ministérielles.

Sorties pendant les heures de classe :
Un enfant qui doit exceptionnellement sortir de l’école ne sera autorisé à le faire que si l’un des parents ou un adulte majeur dûment accrédité par écrit par ses parents vient le chercher et en devient responsable. Les élèves qui suivent des soins ou des séances de rééducation à des heures régulières pendant le temps scolaire ne peuvent quitter l’école que si un adulte assure la sortie et le retour à l’école. La famille est alors seule responsable des accidents qui pourraient survenir pendant cette absence. Dans tous les cas un mot devra être rédigé par la famille pour préciser les conditions de sortie et de retour éventuel à l’école. Dans tous les cas, une décharge écrite de responsabilité sera exigée ou un P.P.S (Projet particulier de Scolarisation).

Hygiène et santé :
Dans le cas d’un enfant manifestement négligé et/ou porteur de parasites, le directeur demandera à la famille de prendre les dispositions qu’imposent les exigences de la vie collective.
Les enseignants ne sont pas habilités à administrer des médicaments en dehors d’un P.A.I (projet d’accueil individualisé) formalisé par un écrit (il faut donc rappeler au médecin traitant cette disposition et il adaptera le traitement médical en conséquence).
Les parents doivent obligatoirement signaler au directeur les maladies contagieuses que contracte l’enfant et respecter les délais d’éviction (parasitoses, méningites, rougeole, rubéole, varicelle, oreillons…) pour éviter sa propagation aux autres élèves et enseignants.
En cas de maladie nécessitant des gestes d’urgence et/ou un traitement régulier, les parents devront le signaler au médecin scolaire (Docteur Bachollet : 01 60 13 72 32 – mél : Dominique.Bachollet1@ac-versailles.fr) afin d’établir un PAI (projet d’accueil individualisé) en liaison avec le médecin traitant, la famille, l’élève et l’école.
Les enfants doivent prendre une douche quotidienne et changer chaque jour de sous-vêtements ; certes pour des raisons de santé, de bien être, mais aussi pour la bonne vie en collectivité.

Sécurité :
Les parents sont tenus de remplir avec précision la fiche individuelle de renseignements qui leur est remise au début de chaque année scolaire et, en cours d’année, de signaler toute modification éventuelle.
Il est interdit aux élèves d’apporter à l’école des objets dangereux.
L’enfant qui se blesse, même légèrement, doit prévenir immédiatement le maître ou la maîtresse de service afin d’être soigné dans les plus brefs délais.
Si l’enfant est victime d’un malaise, d’un accident grave, le directeur ou l’enseignant prévient la famille dans les meilleurs délais pour qu’elle vienne chercher l’enfant. S’il apparaît indispensable de procéder à l’hospitalisation immédiate, le directeur appelle les services compétents (15) et ensuite prévient la famille.
Des exercices de sécurité seront effectués pendant toute l’année scolaire visant à préparer les élèves et les personnels à gérer des situations d’urgence ou de catastrophes. Ces exercices sont obligatoires et nécessitent le sérieux et le calme de tous. Tout manquement ou dysfonctionnement sera sanctionné.

Assurance :
Les familles ont le libre choix de l’assurance. Dans le cadre des activités facultatives (sorties hors temps scolaire, classes transplantées...) l’assurance scolaire est obligatoire pour les dommages que pourrait causer l’enfant (responsabilité civile) mais aussi pour ceux dont il pourrait être victime (garantie individuelle). Une copie de l’attestation d’assurance doit être remise à l’école.
Un contrat d’assurance établissement est renouvelé chaque année scolaire pour les activités que mène la coopérative scolaire.

Participation des parents aux sorties ou aux activités de la classe :
En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole, qui signeront la charte du parent accompagnateur. Il peut également sur proposition du conseil des maîtres, autoriser des parents d’élèves à apporter une aide occasionnelle à l’enseignant pour une action éducative. Les participants à ces actions sont assurés par la coopérative scolaire auprès de la MAIF.

Rencontres parents / professeurs :
Une réunion avec les parents est organisée en début d’année par l’enseignant de chaque classe. Un cahier de correspondance (bleu) permet les échanges entre les parents et les professeurs : il doit être signé par les parents à chaque communication. Un livret d’évaluations (LSU) est remis aux familles deux ou trois fois dans l’année conformément aux dispositions prises dans le cadre du projet d’école. L’enseignant(e) et / ou le directeur se tiennent à la disposition des familles sur rendez-vous.
Aux heures de rentrée, les parents quittent leur enfant à la porte de l’école ; ils peuvent faire passer un message urgent à l’enseignant par l’intermédiaire de l’adulte qui se trouve à la porte d’entrée.

Matériel :
Les parents doivent veiller au renouvellement du matériel fourni en début d’année par la mairie de Massy (stylos, crayons, etc.) pour le travail de classe ou d’étude.
Tout livre (manuel scolaire ou livre de bibliothèque) perdu ou détérioré est à remplacer par la famille.
L’école ne peut être tenue pour responsable de la perte ou du vol de bijoux, colliers, bracelets. Les boucles d’oreilles (en particulier les anneaux) sont dangereuses par les déchirures qu’elles peuvent occasionner et sont vivement déconseillées.
Les trousseaux de clé pendus au cou sont interdits pour des raisons de sécurité.

Gestion des conflits :
La violence est proscrite à l’école (on ne fait pas de différence entre violence physique et verbale). Si on est victime d’un comportement violent, on ne rend pas cette violence : on s’explique, on recourt à l’adulte, on sépare pour éviter une situation qui dégénère, on témoigne pour permettre la justice, on n’est pas spectateur. Les adultes sont vigilants et interviennent à chaque fois pour éviter l’escalade et le sentiment d’injustice mais aussi pour mettre en mots les raisons, les réactions et les autres possibilités de gérer un conflit et d’assouplir les points de vue individuels.
Les manquements au règlement intérieur de l’école peuvent donner lieu à des réprimandes et des sanctions qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles. Les manquements les plus graves pourront donner lieu à un dépôt de plainte ou à un signalement auprès des services compétents.
Dix règles de vie à l’école ont été élaborées par l’ensemble des classes et y sont affichées :
Je me déplace dans l’école en marchant, en rang et dans le calme.
Je respecte tout le monde et je suis bienveillant avec les autres.
Je dénonce les faits de harcèlement.
Je prends soin des biens collectifs.
En cas de problème, je vais voir un adulte.
Je pense à ramasser mes vêtements dans la cour ou sur les porte-manteaux.
Je respecte les tracés dans la cour et le planning pour l’utilisation d’un ballon.
Je me range au coup de sifflet.
Je vais aux toilettes seulement pour boire ou faire mes besoins.
Je soigne mon hygiène.
Nous remercions par avance les parents d’élèves de veiller à ne pas gérer les conflits avec d’autres élèves directement à la sortie mais d’en référer immédiatement aux adultes de l’école ; ainsi les conflits des enfants ne s’étendront pas aux familles ! Cela permettra également à l’école de gérer la situation de manière plus juste et sereine en écoutant les témoignages de toutes les parties avant de chercher une solution pédagogique adaptée et/ou éventuellement une sanction adéquate.

ANNEXE AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉCOLE

1) Restaurant scolaire :
En cas d’absence exceptionnelle ou de fréquentation irrégulière, les parents doivent le signaler par écrit au professeur de l’enfant. Faute de ce signalement écrit, l’enfant sera systématiquement gardé pour le repas pour des raisons de sécurité. Si les parents viennent le chercher alors que l’enfant est inscrit à la cantine, le repas sera facturé comme prévu.
Fonctionnement et règlement du restaurant scolaire : Voir le règlement municipal de fonctionnement.
Facturation au quotient familial (voir le livret municipal de rentrée scolaire).
En cas de problème merci de contacter l’employé(e) municipal(e) chargé(e) du temps méridien et du soir. Voir le règlement municipal des cantines.

2) Étude du soir :
En cas de problème merci de contacter l’employé(e) municipal(e) chargé(e) du temps méridien et du soir. Voir le règlement municipal des études.

3) Natation :
Les activités aquatiques sont obligatoires au même titre que les autres activités physiques. Outre les aspects moteurs et les bienfaits pour la santé et le développement corporel de l’activité, il s’agit aussi de permettre de diminuer le nombre de noyades en améliorant les comportements aquatiques.
– L’enfant qui présente un certificat médical de dispense sera gardé à l’école si possible.
– En cas d’oubli exceptionnel, maillot et bonnet seront fournis par l’école et lavés par la famille.

4) Jeux :
La possession et l’utilisation de jeux électroniques et les téléphones portables sont interdits à l’école. Les jeux qui ne sont pas interdits restent sous la responsabilité des enfants et des familles. En cas de dégradation, perte ou échanges, l’école ne saurait être tenue responsable. De même, le conseil des maîtres peut interdire l’utilisation de certains jeux discutables en termes de sécurité et de convivialité après avis du conseil d’école. Seules les balles en mousse sont autorisées pendant les récréations.

5) Signes religieux distinctifs :
Les familles sont priées de se conformer à la loi qui a été mise en place pour garantir la laïcité de l’école publique.

6) Casquettes, bonnets, capuches :
Le couvre-chef doit rester fonction des impératifs climatiques. Pour pénétrer à l’intérieur de l’école celui-ci devra être ôté.

7) Argent :
En dehors des nécessités scolaires très particulières (coopérative scolaire et photos) les élèves n’ont pas à apporter d’argent à l’école.

8) Bonbons, sucreries, friandises, gâteaux :
Ces pratiques alimentaires à risque, loin d’être une nécessité nutritionnelle, constituent une cause d’obésité chez les jeunes et la principale cause des caries. Ils sont interdits à l’école car ils pourraient faire l’objet de racket par un enfant qui n’en aurait pas, ou de discrimination par l’enfant qui les apporterait en choisissant les personnes qu’il en ferait profiter.

9) Petit déjeuner :
Le petit déjeuner est un repas important de la journée, particulièrement chez les enfants. Un encas ne saurait remplacer ce repas fondamental. Une sensibilisation des élèves et des familles sera faite en début d’année scolaire afin de prendre les bonnes habitudes. Toutes les études montrent que l’efficience intellectuelle est fortement diminuée chez les enfants à jeun.

10) Sommeil, écrans le matin :
Il est important pour les enfants d’avoir un sommeil conséquent en durée et de qualité.
Le manque de sommeil ou la perturbation du rythme provoquent chez l’enfant des troubles plus ou moins importants de la croissance, de la mémoire, de l’attention et de la concentration. Ces troubles du comportement sont la source de performances nettement diminuées, de violence et de mal être.
L’utilisation d’écrans (tablette, téléphone, télévision) le matin avant de partir à l’école diminue fortement l’attention en classe et peut être source de troubles du langage. (Voir l’étude de Santé Publique France).
Une sensibilisation sera effectuée en début d’année scolaire auprès des élèves et des familles.

11) En cas d’urgence locale (PPMS) :
En cas de catastrophe écologique, industrielle, ou de transport, les élèves seront consignés dans l’école sur ordre des autorités préfectorales et conformément au PPMS (Plan Particulier de Mise en Sécurité). Les élèves ne pourront être confiés aux familles qu’à la levée de l’alerte par les services préfectoraux qui l’ont déclenchée.

12) communication
Nous veillerons et vous veillerez à communiquer avec courtoisie et bienveillance, via le cahier de correspondance de votre enfant, par messagerie ou par téléphone. La municipalité pourra aussi transmettre les infos qu’elle jugera utile via ce cahier. Les communications des associations de parents d’élèves concernant les adhésions et assurances devront être mises sous enveloppe ou distribuées à la sortie des élèves.

RÈGLEMENT APPROUVE PAR LE CONSEIL D’ÉCOLE